Transmission d'Entreprise à l'IR et à l'IS

Transmission d'Entreprise à l'IR et à l'IS


L’objet de la formation est d’apporter une aide simple et efficace, de cette matière complexe, aux professionnels de la transmission d’entreprise par une optimisation fiscale et financière de la cession des entreprises à l’IR ou à l’IS.

La formation prend également en compte l’après-cession en proposant le réinvestissement du solde net de cession dans tous les types de biens et revenus correspondants.

Elle permet de réaliser différentes stratégies afin de répondre aux principales préoccupations des cédants : payer le moins d’impôt possible, transmettre le patrimoine à ses héritiers dans les meilleures conditions, percevoir des revenus confortables pour réaliser tout ce qu’il n’a pas pu faire pendant la période active.




Transmission d'Entreprise

Premier Jour

I - TRANSMISSION DE L’ENTREPRISE INDIVIDUELLE OU DU FONDS DE COMMERCE

  • Optimisation fiscale et financière
  • Cas pratiques
    • Transmission à titre gratuit suite au décès
    • Transmission à titre gratuit par donation
    • Transmission à titre onéreux

II - COMPARATIF ENTRE DEUX MODES D'EXPLOITATION D'UNE ENTREPRISE INDIVIDUELLE

  • Apport d’une entreprise individuelle à une SARL à l’IS
  • Vente de l’entreprise individuelle à une SARL à l’IS
  • Quelle stratégie adopter ?
  • Cas pratiques

Deuxième Jour

I - TRANSMISSION DE DROITS SOCIAUX DE L’ENTREPRISE A L’IS

  • Les objectifs d’un chef d’entreprise
  • Optimisation fiscale et financière de la cession des droits sociaux
  • Cas pratiques
    • Transmission à titre gratuit
    • Transmission à titre onéreux
    • Optimisation fiscale et financière de la reprise

II - REPRISE D'UNE SOCIETE

  • Par des personnes physiques
  • Par un groupe famillial
  • Par un holding dans le cadre de l'intégration fiscale
  • Par un holding dans le cadre d'un régime mère-fille

Horaires : 9h30 - 17h30

Equipement informatique nécessaire : ordinateur portable et le logiciel mis à jour.

Sont inclus dans la formation : la remise du support documentaire, le déjeuner.

FVI est un organisme agréé au titre de la formation professionnelle. Vous pouvez bénéficier d'une prise en charge de la formation par votre organisme collecteur.
Numéro de déclaration d'existence 91-34-04531-34 auprès de la préfecture de la région Languedoc-Roussillon. Ce numéro est nécessaire pour le remboursement auprès de votre organisme de formation.

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