Successions






Successions

Théorie

  • Les successibles
    • Les héritiers
    • La représentation
    • L’adoption
  • Les régimes matrimoniaux
  • Le patrimoine
    • L’actif (y compris les sociétés et les entreprises individuelles)
    • Le passif (y compris clause bénéficiaire des garanties décès couvrant l’emprunt)
    • Régimes d’exonération
  • Libéralités
    • Donations
    • Legs
    • Cantonnement

Pratique

  • Saisie des successibles
  • Désignation des bénéficiaires des contrats d’assurance-vie
  • Saisie du patrimoine
    • Donations réalisées sur biens existants
    • Sociétés et entreprises individuelles
      • Impact des clauses bénéficiaires sur garanties décès couvrant les emprunts
      • Engagement de conservation (Dutreil)
  • Calcul des successions
    • Donation dernier vivant
    • Cantonnement
    • Legs
    • Attributions particulières
    • Transmission du patrimoine
    • Droits de succession
    • Synthèse de la fiscalité inhérente à la succession
      • IR exceptionnel
      • Plus-values exceptionnelles

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