Successions

Théorie

• Les successibles
  • Les héritiers
  • La représentation
  • L’adoption
• Les régimes matrimoniaux
• Le patrimoine
  • L’actif (y compris les sociétés et les entreprises individuelles)
  • Le passif (y compris clause bénéficiaire des garanties décès couvrant l’emprunt)
  • Régimes d’exonération
• Libéralités
  • Donations
  • Legs
  • Cantonnement

Pratique

• Saisie des successibles
• Désignation des bénéficiaires des contrats d’assurance-vie
• Saisie du patrimoine
  • Donations réalisées sur biens existants
  • Sociétés et entreprises individuelles
    • Impact des clauses bénéficiaires sur garanties décès couvrant les emprunts
    • Engagement de conservation
• Calcul des successions
  • Donation dernier vivant
  • Cantonnement
  • Legs
  • Attributions particulières
  • Transmission du patrimoine
  • Droits de succession
  • Synthèse de la fiscalité inhérente à la succession
    • IR exceptionnel
    • Plus-values exceptionnelles