Transmission d'Entreprise

Premier Jour

I- TRANSMISSION DE L’ENTREPRISE INDIVIDUELLE OU DU FONDS DE COMMERCE

• Optimisation fiscale et financière
• Cas pratiques
  • Transmission à titre gratuit
  • Transmission à titre onéreux

II- TRANSMISSION DES PARTS D’UNE SOCIETE A L’IR

III- COMPARATIF ENTRE DEUX MODES D’EXPLOITATION D’UN FOND LIBERAL : BNC/SELARL

• Vente du fonds libéral à une SELARL avec gérance majoritaire
• Apport du fonds libéral à une SELARL avec gérance majoritaire
• Quelle stratégie adopter
• Cas pratiques

IV- COMPARATIF ENTRE DEUX MODES D’EXPLOITATION D’UNE ENTREPRISE INDIVIDUELLE

• Apport d’une entreprise individuelle à une SARL à l’IS
• Vente de l’entreprise individuelle à une SARL à l’IS
• Cas pratique

Deuxième Jour

I - TRANSMISSION DE DROITS SOCIAUX DE L’ENTREPRISE A L’IS

• Les objectifs d’un chef d’entreprise
• Optimisation fiscale et financière de la cession des droits sociaux
• Cas pratiques
  • Transmission à titre gratuit
  • Transmission à titre onéreux
  • Optimisation fiscale et financière de la reprise

II - TRANSMISSION DE DROITS SOCIAUX ET DE PARTS SOCIALES DES SOCIETES A L’IR